Mentions légales

Informations sur la société Nealth

NEALTH SARL au capital de 175 000 euro
s
RCS Toulouse 508 965 159
Siège social : 80 chemin des Etroits – 31400 Toulouse
Représentant légal : Francis R.J. BORNET

Conception

NEALTH SARL 80 chemin des Etroits - 31400 Toulouse

Propriété Intellectuelle

NEALTH SARL est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, graphiques, photos, bandes sonores. Les marques et les logos figurant sur le site www.nealth.eu sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Nealth SARL est donc interdite, au sens de l'article L 713 - 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Droits Informatiques et Libertés

Le portail NEALTH est enregistré auprès de la CNIL en date du 9 mars 2009 conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par les lois n° 2004-801 du 6 août 2004 et n° du 20 décembre 2005 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
L’Utilisateur est informé que les informations nominatives qu’il transmet lui sont demandées afin de permettre l’exécution des services proposés. Il autorise NEALTH SARL à collecter et à traiter ces données à cette fin. Ces informations sont destinées uniquement à NEALTH SARL. Toutes les informations nominatives qui concernent les Utilisateurs sont strictement confidentielles et ne pourront faire l'objet d'aucune exploitation commerciale ni transmission, même partielle, à des tiers. Aucunes données relatives à la navigation des utilisateurs ne sont enregistrées.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter en nous écrivant à l'adresse postale précisée en haut de page ou en utilisant le formulaire de contact.